Peut-on prendre des photos dans les musées parisiens ?

Au Musée d’Orsay, il est interdit de photographier et filmer dans les salles d’exposition. Le musée explique que sa décision a pour but de préserver le confort des visites et d’assurer la sécurité des oeuvres comme des personnes. En contrepartie, il propose de télécharger gratuitement la plupart des oeuvres des collections à partir de son site, pour un usage personnel.
Adieu, la photo souvenir de sa visite au musée !

À l’instar du musée d’Orsay, de nombreux musées interdisent de prendre des photos des oeuvres exposées sous prétexte que cela peut les endommager ou bien que cela dérange les autres visiteurs. Surtout cela nous incite à consommer et à acheter les cartes souvenirs !

Un musée peut-il interdire de photographier ?

À priori non, si c’est pour un usage personnel.
Géraldine Salord, docteur en droit et avocate au Barreau de Paris, a démontré qu’aucune règle ne permet à un musée de justifier une telle interdiction.
Elle a passé cette interdiction au crible du droit d’auteur, du droit du propriétaire sur l’image de son bien, du droit de la domanialité publique et du droit des données publiques.

Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit lorsqu’elles sont originales (Article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle) et c’est l’auteur qui exerce ce droit.
Le musée, propriétaire ou dépositaire du support (toile, bronze, etc.), ne détient aucun droit d’auteur sur l’œuvre. Il ne pourrait interdire les prises de vues d’une œuvre figurant dans ses collections permanentes que si l’auteur lui avait transmis ses droits sur son œuvre.

Le droit de propriété
Depuis l’arrêt rendu le 7 mai 2004 par la Cour de Cassation, « Le propriétaire d’une chose ne dispose pas d’un droit exclusif sur l’image de celle-ci »

La domanialité publique
Les collections des musées font partie de la domanialité publique et le musée est tenu de garantir la sécurité de ces biens publics. C’est apparemment à ce titre que le musée d’Orsay interdit toute prise de vue, invoquant la nécessité « de préserver le confort de visite et la sécurité des œuvres comme des personnes ».
C’est pour éviter la dégradation des œuvres que de nombreux musées, tel celui du Louvre, interdisent le flash aux visiteurs.

Domaine public
Si les auteurs des oeuvres sont morts depuis plus de 70 ans, les œuvres sont « tombées » dans le domaine public. Ni les ayants-droit de l’auteur, ni le musée ne peuvent interdire la prise de vue. On peut donc photographier librement et sans flash la Joconde au Louvre et les Manet au musée d’Orsay, à condition de ne pas bloquer le passage !

Usage collectif
Ceux qui souhaitent prendre des photos pour la publication dans un livre ou sur un site web, doivent en demander l’autorisation à l’auteur ou, plus souvent, à la société de gestion collective qui le représente : l’ADAGP si c’est un peintre ou un sculpteur, la SAIF si c’est un photographe, la SCAM si c’est un auteur multimédia.

Un enseignant a le droit de prendre des photos pour son cours.

Source : ADBS L’association des professionnels de l’information et de la documentation