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La Chambre des Notaires de Paris

A l’occasion des Journées du Patrimoine 2011, les 17 et 18 septembre, la Chambre des Notaires de Paris ouvre ses portes au public.
Visite libre à travers les salles de la Chambre des Notaires de Paris avec exposition, films documentaires sur l’histoire du notariat, de la Chambre des Notaires et commentaires par des notaires.

Situé au centre de Paris, l’Hôtel du Châtelet qui abrite la Chambre des Notaires de Paris a été édifié en 1855. Escalier monumental, salle d’adjudications, salle des séances, bibliothèque ancienne, la visite de la Chambre des Notaires de Paris permet de remonter aux origines du notariat et d’évoquer l’histoire du centre de Paris tout en découvrant une vue exceptionnelle sur la Place du Châtelet et la Cité judiciaire de Paris.

Quelques repères historiques :

En 1270, le roi Louis IX - Saint Louis - choisit parmi les membres de la confrérie Notre-Dame soixante clercs initiés aux questions juridiques pour exercer la fonction de notaire. Ils furent installés au Châtelet, petite place fortifiée située devant le Pont au change, formant la porte d’entrée de Paris.

C’est en cet endroit stratégique que l’on changeait les monnaies de province et de l’étranger en monnaie parisii et que les entrées dans la ville étaient contrôlées ; on y payait l’octroi. Le Châtelet constituait le siège du Prévôt de Paris et les juridictions y tenaient leurs audiences. La mission des notaires était de régler les questions juridiques hors de tout procès.

Au début du XIVe siècle, Philippe le Bel établit dans tous ses domaines des notaires à l’image de ceux du Châtelet mais ces derniers étaient les seuls à disposer d’une compétence sur tout le territoire du royaume.

Puis les notaires du Châtelet se sont progressivement installés dans la ville et ses faubourgs, suivant l’évolution de la démographie et de l’urbanisation de Paris. Leur chambre restait au Châtelet y réunir leurs assemblées. Ils étaient 100 sous François Ier et 112 sous Henri III. Leur nombre est resté quasiment le même jusqu’au XIXe siècle.

La Révolution n’a pas fait disparaître le notariat. Après une tentative d’étatisation de leur fonction en 1791, et la dissolution des chambres, la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803) a conféré aux notaires un nouveau statut à la fois d’officiers publics et de professionnels personnellement responsables de leur activité et de leur étude afin de permettre l’application du futur Code civil. De 1791 à 1800, des notaires avaient maintenu une activité disciplinaire clandestine de la Chambre de Paris afin de conserver la cohésion de la profession.

Le Châtelet fut démoli en 1802 et les notaires installèrent leur Chambre à quelques dizaines de mètres, à l’angle du quai de la Mégisserie. Ils étaient 114 « notaires de Paris » en 1803. Un historien a récemment dressé le portrait de chacun d’eux et a retrouvé l’emplacement exact de toutes leurs études. Une seule reste à nos jours située au même endroit.

L’année 1850 marque l’élargissement de la place du Châtelet et le percement du boulevard du Centre (futur boulevard de Sébastopol). Les locaux de la Chambre des notaires sont alors détruits pour y construire en retrait le Théâtre du Châtelet. En échange, les notaires obtiennent un terrain situé entre la rue Saint Denis et le nouveau boulevard.

La première pierre de la nouvelle Chambre des notaires fut posée le 1er juillet 1855 et le bâtiment sera terminé l’année suivante. L’avenue sur laquelle donne sa façade porte le nom de la reine Victoria depuis le 3 octobre 1855, en souvenir de la réception de la souveraine d’Angleterre à l’Hôtel de Ville de Paris au mois d’août précédent.

En 2000, a été ouvert au 1 boulevard Sébastopol un centre d’information du public - Paris Notaires Infos - qui fait partie intégrante du dispositif d’accès au droit dont les notaires de Paris sont partenaires.

« 12 avenue Victoria » : telle est l’adresse de la Chambre interdépartementale des notaires de Paris qui ne s’est déplacée depuis le XIIIe siècle que de 30 mètres, fidèle au Châtelet, à Paris et aux Parisiens.

Source : La Chambre des Notaires de Paris

2, avenue Victoria 75001 Paris

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